Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONODEX
ACCO FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96617644
Date de dépôt :
22/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2006

Présentation de la marque MONODEX

Déposée le 22 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) ACCO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONODEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCO FRANCE domicilié(e) Chemin de la Barthelasse, 84600 VALREAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 644 360 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sa ACCO France Service Juridique - France.

La marque MONODEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONODEX est expirée depuis le 22 mars 2006.

ACCO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PLAN'UP , EASY CLIP , POLY-CLASS , ELIPSIA , MESSAGE CENTER , DATACLASS , PC NIAGARA , MESSAGE PLANNER , VALBOX , PC SURF LINE


ACCO FRANCE Société Anonyme - Chemin de la Barthelasse, 84600 VALREAS - France - SIREN 644360185


Sa ACCO France Service Juridique - France


Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1996-52

Inscription le 28 novembre 1996 - Retrait partiel n°209435 - Publication au BOPI 1996-11-28

Inscription le 28 novembre 1996 - Retrait partiel n°209435 - Publication au BOPI 1996-11-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Appareils et instruments d'enseignement à l'aide de feuillets mobiles. Articles de bureau, à l'exception des meubles, articles de classement à l'exception des meubles, articles de papeterie. Meubles de bureau, meubles informatiques, meubles d'appui

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.